Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METAL DEPLOYE
METAL DEPLOYE, SAS

Numéro de dépôt :
3199963
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022
METAL DEPLOYE de METAL DEPLOYE

Présentation de la marque METAL DEPLOYE

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL DEPLOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque METAL DEPLOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAL DEPLOYE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC


METAL DEPLOYE, SAS - 2 quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516320 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Produits ajourés tels que treillis de fils ou de fibres soudés ou tressés et articles similaires ou obtenus par assemblage d'éléments distincts par perforation ou par déploiement, à partir de fils ou de feuilles en métaux ou alliages tels que aciers, aciers inoxydables, cuivre, aluminium, fer, nickel, étain, plomb, zinc, zirconium, titane, molybdène, tantale, tungstène, cadmium, pouvant avoir subi ou non des traitements thermiques, chimiques ou mécaniques dans leur ensemble ou sur leur surface, imprégnés ou non, armés ou non d'un matériau autre que le composant lui-même, recouvert ou non d'une couche de protection autre que le composant lui-même telle que peinture, métallisation, plastification et produits finis ou semi-finis obtenus ou non par découpe, pliage, profilage, roulage ou emboutissage ; armatures de toutes formes, de toutes dimensions pour tous usages dans la réalisation de tous ouvrages en béton armé ; caillebotis, clôtures, portails, garde-corps, rampes d'escaliers, marches d'escaliers, cloisons séparatrices pour tous locaux, grilles de protection d'aération et de dissimulation de façades, balustrades, passerelles de visite, couvertures de caniveaux ; accessoires de manutention, tels que paniers, conteneurs, corbeilles, claies, palettes ; casiers de stockage, séparations pour ces casiers ; grilles utilisées comme organes de protection, notamment pour ascenseurs, soupiraux, installations sous tension, organes de machines, cages pour animaux ; plaques et grilles de protection pour arbres, vitrines, boucliers ; abris pour appareils météorologiques ; pare-flammèches pour cheminées industrielles ; écrans pare-étincelles ; grilles utilisées dans les installations industrielles comme organes de filtration, de déflection des gaz et des liquides, de ventilation, d'aération, d'occultation, de stabilisation des plans liquides, d'échangeurs thermiques ; grilles de ruissellement pour le lavage des gaz ; grilles anti-vortex ; grilles pour calmer l'eau des écluses ; écrans routiers anti-éblouissement ; écrans pare-soleil, paravents, écrans anti-souffle ; supports d'enseignes, panneaux publicitaires ; grilles d'auvent, chemins de câbles ; supports en treillis métalliques pour des enduits de toute nature comme le plâtre, le ciment, la chaux, l'amiante, l'asphalte, le bitume, les matériaux de protection contre l'incendie et les produits absorbant les bruits ; dispositifs anti-bruit ; palettes de manutention ; marchepieds. Plaques et grilles de protection pour appareillage de manutention (parties d'appareils) ; éléments d'habillage pour appareils ménagers ou radios. Grilles de haut-parleurs ; cages de Faraday ; plaques de mise à la terre ; éléments d'accumulateurs, de piles, anodes, cathodes, grilles de lampes, antennes de réception, de télévision ; écrans radar ; éléments d'habillage pour appareils ménagers ou radios ; paniers d'électrolyse. Eléments pour installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, chauffage des routes, rampes et pistes, grilles de fours et de foyers, incinérateurs, tours de distillation ; filtres plans, circulaires, statiques, électrostatiques, vibrants pour filtration de l'air, l'eau, l'essence, l'huile et la poussière de toute nature ; lanternes, abat-jour, claies de réfrigérateurs ; éléments d'habillage pour appareils ménagers ou radios Appareils de manutention, tels que chariots ; wagons ; carrosseries, calandres de véhicules ; grilles pare-pierres ; marchepieds ; porte-bagages et autres organes réalisés en treillis utilisés dans la fabrication des véhicules, tels que silencieux. Produits ajourés, tels que treillis de fils ou de fibres soudés ou tressés et articles similaires ou obtenus par assemblage d'éléments distincts, par perforation ou par déploiement à partir de fils ou de feuilles en métaux précieux ou alliages tels que argent, or, platine pouvant avoir subi ou non des traitements thermiques, chimiques ou mécaniques dans leur ensemble ou sur leur surface, imprégnés ou non, armés ou non d'un matériau autre que le composant lui-même, recouvert ou non d'une couche de protection autre que le composant lui-même telle que peinture, métallisation, plastification, et produits finis ou semi-finis obtenus ou non par découpe, pliage, profilage, roulage ou emboutissage. Produits ajourés tels que treillis et articles similaires en matières plastiques, thermo-plastiques ou thermo-durcissables pouvant avoir subi ou non un traitement, une imprégnation, une protection, un façonnage et produits finis ou semi-finis obtenus ou non par découpe, pliage, profilage, roulage ou emboutissage ; supports en treillis, plastiques pour des enduits de toute nature, pour matériaux de protection contre l'incendie et pour produits absorbant les bruits. Eléments de coffrage, y compris coffrages perdus, banches, alvéoles de scellement ; supports et arrêts d'enduits de toute nature ; plafonds décoratifs, lattis, platelage ; articles pour l'agencement de tous locaux tels que panneaux muraux ; éléments de plafonds et parois verticales, en particulier pour la réalisation de plafonds et de murs acoustiques et de plafonds chauffants et leurs accessoires ; parois de silos pour céréales et fourrages ; gaines de ventilation ; balcons, planchers à claire-voie. Articles et objets d'ameublement tels que étagères, sièges, porte-fleurs, paniers porte-bûches ; cache-radiateurs ; présentoirs, plateaux ; mobilier de jardin ou d'atelier, vestiaire d'usine ; mobilier pour établissements sanitaires ; accessoires de cheminées ; palettes de manutention ; marchepieds. Services concernant la pose et l'entretien de tous les produits précités. Services d'études, d'ingénierie et de mise au point technique de tous les produits précités.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.